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Conditions Générales

MandMDirect.fr, leader de la vente d’articles de mode et de sport (plus de 20 ans d’activité et plus d’un million de clients au Royaume-Uni), vous propose vos marques préférées, Levi’s, Adidas, Timberland, Nike, Puma, Firetrap, Ben Sherman, Miss Sixty, K Swiss, Full Circle, Berghaus, etc. avec jusqu’à 75 % de réduction par rapport aux prix de référence conseillés au Royaume–Uni.

Comment pouvons-nous vendre des marques connues si bon marché?

Nos clients fidèles connaissent nos promotions et nos bons plans permanents sur les grandes marques au Royaume-Uni depuis 1987. Nous ne dépensons pas d’argent dans un réseau de distribution et pouvons donc répercuter ces économies en achetant des fins de séries de vos marques préférées à prix bradés et en vous les vendant directement sur notre site Web, sans aucun intermédiaire. Et comme la moitié de notre stock est celui de la saison en cours, si vous avez manqué de superbes jeans en début de saison, vous pouvez encore les trouver chez nous et faire une affaire!

1. DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION

  • 1.1 Dans les présentes Conditions Générales:
  • Contrat - désigne le contrat de vente de biens et/ou de prestation de services conclu entre nous et vous. Il comprend les présentes Conditions Générales ainsi que toute autre condition particulière convenue entre nous;

    Conditions Générales désignent les conditions générales de vente en vigueur au moment de votre commande et sont exposées ci-dessous. Les Conditions de Retour et les Condition de Livraison en font partie intégrante;

    Produits - désignent les biens et/ou les services que nous fournissons conformément aux présentes Conditions, au titre d’une commande que vous avez confirmée;

    Le Droit de rétractation - est défini à l’article 10

    Nous - désigne l’éditeur du site www.mandmdirect.fr, M and M Direct Limited Clinton Road, Leominster, Herefordshire, HR6 0SP UK, société immatriculée en Angleterre sous le numéro 5069228, numéro de TVA GB 844 2725 24. Les termes « nous » et « notre » doivent être entendus en conséquence. Nous sommes un détaillant et notre site internet n’est pas destiné à un usage professionnel;

    Vous - désigne la personne qui passe une commande de Produits et qui conclut le Contrat avec nous et « votre » doit être entendu en conséquence.

  • 1.2 Les intitulés des articles des présentes Conditions Générales ne figurent que par souci de clarté et n’ont aucune incidence sur leur interprétation.
  • 1.3 La langue de conclusion des présentes Conditions Générales est le français.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

  • 2.1 Les Conditions Générales et les dispositions de nos Conditions de Retours et de nos Conditions de Livraison en vigueur au moment de votre commande constituent l’intégralité de l’accord et s’appliquent à tous les Contrats conclus entre nous pour la vente des Produits.
  • 2.2 Nous nous efforçons de présenter de manière adéquate les caractéristiques, dessins et détails sur les tailles, dimensions et performances des Produits. Nous déclinons cependant toute responsabilité à l’égard des variations minimes dans la description des Produits.
  • 2.3 Nous nous réservons le droit de retirer toute offre ou promotion spéciale affichée sur le site internet si nous pensons qu’il en est fait une utilisation abusive. Si votre commande est réputée abusive et ce, nonobstant toute confirmation éventuelle de votre part, nous ne l’exécuterons pas et nous vous rembourserons intégralement les sommes reçues. L’utilisation abusive de nos codes de promotion sera soumise aux dispositions du présent article, sans préjudice des autres recours dont nous pourrions disposer.

3. COMMANDES

  • 3.1 Vous pouvez commander des produits par internet sur le site www.mandmdirect.fr, choisir les produits dans notre catalogue en ligne et les ajouter à votre panier. Une fois que vous avez fini vos achats, connectez-vous ou créez un compte en saisissant vos nom, prénom, adresse, téléphone, adresse e-mail etc. et votre mot de passe. Vérifiez ensuite le détail de votre commande et son prix total, et corrigez les éventuelles erreurs. Confirmez enfin votre commande, avant de procéder au processus de règlement de vos achats en saisissant vos coordonnées bancaires. Le contrat est conclu au moment où vous confirmez votre commande sur notre site internet. Vous recevrez dans les meilleurs délais un accusé réception par voie électronique de votre commande.
  • Nous sommes spécialisés dans le commerce de détail en ligne et nous ne sommes pas organisés pour vendre le même article en grande quantité. En conséquence, nous nous réservons le droit de refuser des commandes d’un même produit et ce dès 5 articles identiques. Toutes les commandes sont conditionnées à la disponibilité des produits. Les premières personnes à commander seront les premières livrées dans la mesure où nous ne pouvons malheureusement pas prendre de réservations sur les Produits.
  • 3.2 Si vous commandez des Produits pour un usage directement lié à votre activité professionnelle, nous nous réservons le droit de refuser d’honorer votre commande. Dans un tel cas, nous sommes en droit de vous considérer comme un professionnel et à ce titre :
    • 3.2.1 les droits accordés à l’article 10 relatifs au droit d’annulation ne s’appliquent pas ; et
    • 3.2.2 Nos Conditions de Retour (politique de « retour sans discussion ») ne sera pas applicable et nous n’accepterons que les Produits retournés dans les sept jours de l’envoi uniquement s’ils sont non conformes au moment de la réception.

4. PRIX ET DISPONIBILITÉ DES BIENS

  • 4.1 Le prix de référence indiqué à côté du prix proposé par MandMDirect.fr est celui recommandé par le fabricant au Royaume-Uni, converti en euros, selon le taux de change officiel en cours.
  • 4.2 Bien que nous nous efforcions de veiller à l’exactitude de tous les prix mentionnés dans nos catalogues en ligne, des erreurs sont susceptibles de survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix des Produits que vous avez commandés, nous vous en informerons dès que possible et nous vous donnerons la possibilité de reconfirmer la commande au bon prix. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter ou si vous ne reconfirmez pas la commande, nous la considérerons comme annulée. Si vous avez déjà payé les Produits et si la commande est ultérieurement annulée, vous serez intégralement remboursé au plus tard dans les 30 jours suivant la commande.
  • 4.3 Si nous ne sommes pas en mesure de fournir des Produits conformes aux caractéristiques énoncées dans la commande, nous vous informerons de leur indisponibilité et nous pourrons vous proposer des produits de remplacement. Vous avez le droit de refuser les produits de remplacement. Dans un tel cas, vous êtes en droit de recevoir le remboursement intégral des Produits que nous ne sommes pas en mesure de fournir et, s’il y a lieu, nous supportons le coût de retour de ceux-ci. Vous recevrez un tel remboursement au plus tard dans les 30 jours suivant la commande. Si le prix des produits de remplacement est différent, il vous sera demandé de reconfirmer votre commande au nouveau prix. Au cas où le prix des produits de remplacement est inférieur à ceux des Produits, vous obtiendrez le remboursement de la différence de prix.
  • 4.4 Le prix inclut la taxe sur la valeur ajoutée applicable et les autres taxes sur les ventes (au taux en vigueur). Les frais d’emballage ou de livraison applicables sont indiqués dans les Conditions de Livraison. Dès que vous avez passé votre commande, vous recevrez une confirmation par e-mail. Cette confirmation précise le prix ainsi que les frais d’emballage et de livraison.

5. CONDITIONS DE PAIEMENT

  • 5.1 Le paiement est dû au moment de la commande. Veuillez vous reporter à nos Options de Paiement. La plupart des cartes de crédit sont acceptées et notamment Visa, Mastercard et Carte Bleue. Nous acceptons également le paiement par Paypal.
  • 5.2 Si vous ne payez pas à la date d’échéance, nous pouvons: (a) annuler le Contrat ou suspendre les livraisons ultérieures devant vous être faites; (b) vous facturer des intérêts s’élevant à 3 fois le taux d’intérêt légal sur le montant impayé jusqu’à la date du paiement intégral après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours.
  • 5.3 En cas de refus par votre banque ou par l’émetteur de votre carte du paiement, ceux-ci (qu’il s’agisse de votre banque, de l’émetteur de votre carte ou d’une société de recouvrement « Transax » ou « Certegy Ltd ») peuvent facturer des frais. Si nous supportons de quelconques frais ou obligations en raison d’un paiement refusé, vous êtes tenu de nous rembourser intégralement les montants correspondants.
  • Vérification de validité. Tous les titulaires d’une carte de crédit ou de paiement font l’objet d’une vérification de validité et d’une autorisation par l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser un paiement en notre faveur, nous ne serons pas tenus responsables du retard ou de l’absence de livraison. En outre, en vue d’empêcher l’utilisation frauduleuse des cartes de crédit, de débit ou de paiement, M and M Direct valide les noms, adresses et autres informations fournies pendant le processus de commande par rapport aux dossiers commercialement et valablement disponibles. En passant une commande par le site internet de M and M Direct, il pourra être procédé à une vérification de la validité de vos données bancaires. Vous acceptez que ces vérifications soient faites en vertu des dispositions légales applicables. A cet égard, il est possible que nous devions vous contacter par lettre, téléphone ou e-mail afin de vérifier vos coordonnées avant de traiter et d’envoyer votre commande ou d’être en mesure de l’accepter. Sous réserve du droit applicable, toute information donnée peut être divulguée à un centre d’information agréé sur la solvabilité des emprunteurs qui peut conserver cette information. Toutes les informations fournies sont traitées conformément à la Loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 telle que révisée sur la Protection des Données Personnelles . Ces mesures sont prises à votre égard, afin de garantir que la procédure d’achat en ligne sur notre site soit aussi sûre que possible.

6. LIVRAISON

  • 6.1 La livraison est réputée avoir été effectuée lorsqu’une tentative de livraison est faite à l’adresse que vous nous avez indiquée. Vous devez faire en sorte de prendre livraison des Produits à la date de livraison prévue dans le Contrat.
  • 6.2 Nous vous informons dès que possible de tout retard de livraison et nous vous indiquons dès que possible une nouvelle date. Nous ne sommes responsables d’aucun dommage pécuniaire ou autre que vous êtes susceptible de subir directement ou indirectement à la suite de notre retard ou du non-respect de la date de livraison, lorsque ce retard est dû à un cas de Force Majeure.
  • 6.3 Si vous ne prenez pas livraison des Produits ou si vous ne nous donnez pas d’instructions de livraison correctes à la date indiquée pour la livraison, nous nous réservons le droit de stocker les Produits jusqu’à leur livraison effective et de vous facturer des coûts raisonnables de stockage (dont les coûts liés à l’assurance) ou les coûts de livraison ultérieure que nous sommes susceptibles de supporter.
  • 6.4 Pour les frais de livraison, veuillez vous reporter à nos Conditions de Livraison.
  • 6.5 Lors de la commande de Produits en vue d’une livraison hors de France, vous pouvez être soumis à des obligations et frais douaniers. Les règles en matière d’importation pouvant différer d’un pays à l’autre, vous devrez contacter votre bureau de douane local afin d’obtenir de plus amples informations sur les règles et frais requis. Nous n’avons aucun contrôle sur ces frais et nous ne pouvons pas en prévoir le montant. Ces frais sont à votre charge et vous êtes tenu de vous conformer à toutes les lois et réglementations du pays dans lequel vous importez les Produits. Veuillez noter que les colis importés peuvent être ouverts et examinés par les autorités douanières et nous ne sommes pas responsables du retard de livraison ou des avaries résultant de l’examen des colis par les douanes.
  • 6.6 Nous ne sommes pas en mesure de livrer en Corse pour le moment.

7. RISQUE ET PROPRIÉTÉ

  • 7.1 Le risque de perte des Produits vous est transféré au moment de la livraison ou, si vous ne prenez pas livraison des Produits, au moment où vous auriez dû en prendre livraison.
  • 7.2 Indépendamment de toute livraison et de tout transfert de la garde des Produits, la propriété des Produits n’est pas transférée tant que nous n’avons pas reçu le paiement intégral du prix et de tout frais applicable.
  • 7.3 Jusqu’au paiement intégral des Produits, il vous appartient d’en prendre soin. Si vous ne payez pas les Produits conformément aux présentes Conditions Générales, nous sommes en droit, à tout moment, d’exiger leur retour.

8. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

  • 8.1 Lorsque vous nous achetez des Produits, les droits visés par les articles L.211-4, L.211-5, L.211-12 du Code de la consommation et les articles 1641 et 1648 al 1 du Code civil s’appliquent.
  • Article L211-4 du Code de la consommation
    Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
    Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

    Article L211-5 du Code de la consommation
    Pour être conforme au contrat, le bien doit:
    1. être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant:
    - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle;
    - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage;
    2. ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

    Article L211-12 du Code de la consommation L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

    Article 1641 du Code civil français
    Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

    Article 1648 al 1 du Code civil français
    L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

  • 8.2 Ce site internet n’est pas destiné aux professionnels. Toutefois, dans l’hypothèse où un professionnel nous achetait un Produit, il ne bénéficierait pas des garanties légales qui peuvent être exclues conformément à la règlementation applicable et, notamment, de la garantie du fait des vices cachés de même que de la garantie contre les dommages aux biens du fait des produits défectueux.

9. GÉNÉRALITÉS

  • 9.1 Aucune partie ne sera tenue responsable envers l’autre partie ni ne sera réputée avoir violé le Contrat en raison d’un retard d’exécution ou d’une inexécution de l’une de ses obligations, si un tel retard ou une telle inexécution résulte d’un acte indépendant de la volonté de cette partie.
  • 9.2 Les présentes Conditions Générales ne visent pas à conférer un avantage à un tiers.
  • 9.3 Toute notification devant ou pouvant être donnée par l’une des parties à l’autre partie au titre des présentes Conditions Générales se fera par écrit et sera adressée à l’autre partie et remise à l’adresse indiquée au moment de la confirmation de la commande ou à toute autre adresse qu’une des parties aurait notifiée à l’autre partie à tout moment.
  • 9.4 Le fait que nous ne nous prévalions pas d’une violation du Contrat de votre part ne saurait être interprété comme une renonciation de notre part de nous en prévaloir ultérieurement.
  • 9.5 Si une autorité compétente estime qu’une clause du Contrat est nulle ou inapplicable, en tout ou en partie, cette clause sera retirée sans que la validité des autres dispositions du Contrat n’en soit affectée.
  • 9.6 Le Contrat et les présentes Conditions Générales sont régis par le droit français et soumis à la compétence des tribunaux français.
  • 9.7 Nous nous réservons le droit de contrôler et d’enregistrer les appels téléphoniques que notre personnel reçoit et effectue, afin de contrôler d’améliorer la qualité du service qui vous est rendu.
  • 9.8 Les droits d’auteurs de toutes les photographies, images et descriptions figurant sur ce catalogue sont la propriété de M and M Direct Limited et ne peuvent être reproduits sans l’accord exprès de M and M Direct Limited.
  • 9.9 Toutes les transactions entre nous sont soumises aux présentes Conditions Générales et chaque Contrat est conclu en français.
  • 9.10 Toutes les transactions entre nous sont conservées de manière sécurisée pour la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale. Vous pouvez avoir accès aux détails relatifs aux transactions et au Contrat en nous adressant à tout moment votre demande à l’adresse suivante sc@mandmdirect.fr, conformément aux dispositions de la Politique de Confidentialité et Sécurité.

10. VOTRE DROIT DE RETRACTATION

  • 10.1 Si, pour quelque raison que ce soit, vous n’êtes pas satisfait des Produits, vous avez le droit d’annuler votre commande à tout moment dans les quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception des Produits commandés. Dans un tel cas, le prix des Produits et les frais de livraison vous sont intégralement remboursés au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé, à l’exception des frais de retour, sauf si votre décision de retourner les Produits résulte d’une faute de notre part.
  • 10.2 Si vous souhaitez annuler la commande avant l’expédition des Produits, il vous est demandé de nous contacter par e-mail ou téléphone dès que cela est raisonnablement possible.
  • 10.3 Si vous souhaitez annuler la commande après l’expédition des Produits, nous vous remercions de nous retourner les Produits en indiquant que vous souhaitez un remboursement et en complétant le bordereau de retour figurant sur le bordereau de livraison. Indiquez clairement l’article que vous retournez. Si vous avez égaré votre bordereau de livraison, veuillez joindre une lettre portant votre nom, votre adresse complète et votre demande. Le montant payé sera remboursé sur votre carte de paiement ou le compte Paypal ayant servi pour le paiement. En revanche, les frais de retour, et notamment les frais d’affranchissement sont à votre charge. En conséquence, veuillez utiliser la méthode de retour ci-dessous. Tous les retours doivent être effectués par courrier auprès d’un bureau de Poste français ou un service de messagerie. Les retours doivent être envoyés au Service des Retours:
  • MandM Direct
    PO Box 6
    Leominster
    Herefordshire
    HR6 0YH
    UK

    Veuillez vous reporter Conditions de Retours.

    Nous n’acceptons pas les échanges.

11. CODES PROMOTIONNELS

  • 11.1 Nous pouvons occasionnellement mettre des codes promotionnels à votre disposition. Vous êtes uniquement autorisé à utiliser un code promotionnel pour effectuer une commande si ce code est utilisé par la personne à laquelle il est destiné et pour un usage unique.
  • 11.2 Les codes promotionnels ne sont pas cumulables avec d’autres offres, de quelque nature que ce soit.
  • 11.3 Il n’est pas possible d’obtenir un paiement en numéraire équivalent au montant du code.
  • 11.4 Nous pouvons supprimer les codes promotionnels à tout moment.
  • 11.5 Toutes les offres auxquelles le code promotionnel du Produit ou du panier se rapportent sont uniquement disponibles pour les commandes en France métropolitaine (à l’exclusion des frais de livraison au tarif normal de 7,50 euros).
  • 11.6 Les codes promotionnels ne peuvent pas être utilisés au-delà de leur date de validité.
  • 11.7 Nous ne pouvons pas effectuer de remboursements pour les codes promotionnels non utilisés au moment de la commande ; veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la passer afin d’éviter toute déception.
  • 11.8 Les promotions sont appliquées proportionnellement au prix des Produits ; en conséquence les retours ou remboursements sur les Produits sont effectués sur le prix promotionnel et non le prix du Produit si une remise a été appliquée.

12. MON COMPTE

  • 12.1 Nous nous réservons le droit de reformater vos coordonnées dans l’intérêt d’améliorer la gestion de nos livraisons, lorsque nous percevons que l’adresse telle qu’indiquée pourrait engendrer un délai dans la livraison de votre colis.
  • 12.2 La sécurité de votre adresse email et mot de passe est de votre propre responsabilité, toute commande passée au moyen des données bancaires enregistrées (que ce soit de votre part ou frauduleusement) sera considérée comme dûment autorisée par vous et traitée en conséquence.
  • 12.3 Nous nous réservons le droit de suspendre votre compte avec effet immédiat si nous considérons que nos Conditions Générales de Ventes n’ont pas été respectées sans fournir une justification.

13. PRESENTER MES AMIS

  • 13.1 Vous êtes responsable d’assurer la permission de votre ami avant de nous lui présenter en nous fournissant son adresse e-mail. Nous n’accepterons aucune responsabilité pour n’importe quelle plainte qui résulte à cet égard.
  • N° de TVA GB 844 2725 24
    N° d’immatriculation 5069228

14. SERVICES CLIENTS

  • 14.1 Dans le cas peu probable où il y a une erreur avec votre colis, vous devez nous informer dans les 48 heures suivant la réception du colis. S’il y a une erreur avec votre colis ou son contenu, nous vous enverrons une déclaration à remplir, signer et nous renvoyer confirmant l’erreur avec votre colis ou son contenu. Une fois que nous ayons reçu cette déclaration dûment signée et remplie, nous serons en mesure d’examiner le problème et le résoudre.
  • 14.2 Après avoir passé votre commande, vous avez 14 jours de nous informer de la non-réception de votre colis si vous n’avez rien reçu.